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ral des Bourses du travail et devient l’un des espoirs du syndicalisme révolutionnaire. En août 1907, au congrès anarchiste d’Amsterdam, il défend les thèses syndicalistes ; deux ans plus tard, il fonde la revue la Vie ouvrière.

Son opposition à la guerre (1914) fait de lui un militant connu ; de 1919 à 1922, il est l’un des principaux adversaires de L. Jouhaux. Il rejoint le P. C., mais en est exclu en 1924 et fonde en 1925 la revue Révolution prolétarienne pour défendre le syndicalisme révolutionnaire.

Fernand Pelloutier (Paris 1868 - Sèvres 1901). D’une famille non conformiste, il rompt vite avec l’Église après avoir passé plusieurs années au petit séminaire de Guérande, entre en relation à Saint-Nazaire avec Aristide Briand, et anime avec lui des campagnes de presse dans la Démocratie de l’Ouest, dont Briand est rédacteur en chef. Un moment gagné au guesdisme, il entre en contact, à Paris, avec les milieux anarchistes et fait sienne l’idée de grève générale. Secrétaire de la Fédération des Bourses du travail en 1895, F. Pelloutier lance (1897) une revue d’économie sociale, l’Ouvrier des deux mondes, et rédige une Histoire des Bourses du travail (qui paraîtra en 1902), où il définit sa conception de l’action syndicale, hors de toute influence politique, mais fondée sur l’unité fédérative des forces ouvrières et sur une « éducation morale » administrative et technique

« nécessaire pour rendre viable une société d’hommes frères et libres ».

Joseph Sauty (Amenés, Pas-de-Ca-

lais, 1906 - Lille 1970). Il commence à travailler à la mine à l’âge de treize ans. Secrétaire de la Fédération des mineurs de la C. F. T. C. en 1937, il joue un rôle capital lors des grèves de 1947 et de 1963. Administrateur, puis vice-président des houillères du Nord et du Pas-de-Calais, il refuse, en 1964, d’abandonner les références

chrétiennes de sa famille syndicale.

Il devient alors président national de la « C. F. T. C. maintenue ». Sa mort donne lieu à une manifestation de sympathie et d’admiration d’une unanimité rarement atteinte.

Georges Séguy (Toulouse 1927).

Apprenti typographe à Toulouse, militant communiste dès l’âge de quinze ans, il participe à la fabrication de la presse clandestine et à la lutte des Francs-tireurs et partisans français contre l’occupant, ce qui lui vaut d’être déporté au camp de Mauthausen (févr.

1944). Entre dix-huit mois plus tard à la S. N. C. F. comme électricien, il se jette dans l’action syndicale. Il attire l’attention lors des grèves de 1947. Se-crétaire (1949), puis secrétaire général (1961) de la Fédération C. G. T. des cheminots, il entre en 1965 au bureau confédéral de la C. G. T. Deux ans plus tard, il accède au poste de secrétaire général. Il est par ailleurs membre du comité central (depuis 1954) et du bureau politique (depuis 1956) du P. C. F. En mai 1968, G. Séguy participe aux négociations de Grenelle.

L’expérience de ces jours difficiles le renforce dans son refus de réduire la primauté du syndicalisme. « Faire prévaloir la démocratie ouvrière sur la démocratie syndicale, c’est l’anti-chambre de la spontanéité », écrit-il.

Son objectif reste le front syndical commun, ce qui l’amène à signer, à diverses reprises, des accords d’action avec la C. F. D. T. : les rapports entre les deux confédérations sont marqués d’ailleurs par une alternance de rapprochement et de discorde. En 1970, G. Séguy est élu membre du bureau exécutif de la Fédération syndicale mondiale.

Gaston Tessier (Paris 1887 - id. 1960).

Élève d’une école commerciale, il est très influencé par la lecture des ouvrages de sociologie de l’abbé L. Garriguet, où l’auteur préconise des solutions ni libérales ni collectives.

Secrétaire adjoint du Syndicat des employés du commerce et de l’industrie, secrétaire de la Fédération des syndicats chrétiens d’employés en 1919, il devient la même année le premier secrétaire général de la C. F. T. C., rassemblement interconfessionnel qui adhère aux principes de justice

et de charité tels qu’ils sont exprimés dans l’encyclique Rerum novarum.

G. Tessier occupera ce poste jusqu’en 1953. Membre du Conseil supérieur du travail, délégué au B. I. T., il siège durant la Seconde Guerre mondiale au Conseil national de la Résistance.

Membre de l’Assemblée consultative provisoire (1944), président de la Confédération internationale des syndicats chrétiens (1947), il termine sa vie, comme président d’honneur de la C. F. T. C. — Son fils Jacques (né à Paris en 1914) deviendra secrétaire général (1964), puis président (1970) de la « C. F. T. C. maintenue ».

P. P.

syndicat

Groupement de personnes exerçant une même profession ou une profession similaire pour la défense d’intérêts communs.

Origine

C’est la loi du 21 mars 1884 qui, en France, donne au syndicat sa réalité juridique. La loi du 14-17 juin 1791

(loi Le Chapelier) se trouve pratiquement abrogée par celle de 1884, et l’article 291 du Code pénal est désormais inapplicable aux syndicats professionnels : patrons et ouvriers peuvent désormais se grouper sans autorisation préalable, sauf à faire connaître les statuts et les noms des dirigeants du syndicat. Les syndicats (mais non leurs unions) ont dès 1884 la personnalité civile. L’adhésion au syndicat est libre et facultative : il s’agit encore, en 1884, d’une conception individualiste et libé-

rale, celle de la liberté d’association*.

Plusieurs conséquences en découlent : les actes des dirigeants du syndicat ne peuvent pas obliger les non-syndiqués, et il peut y avoir plusieurs syndicats dans la même profession.

La loi du 21 mars 1884 sera modifiée par la loi du 12 mars 1920, qui élargira la capacité civile des syndicats et reconnaîtra à leurs unions la personnalité morale. La loi du 25 février 1927 in-corporera les dispositions relatives au syndicat dans le Code du travail. Enfin, la loi du 27 décembre 1968 introduira

une modification fondamentale à la réglementation du syndicat de travailleurs en en renforçant considérablement l’implantation dans l’entreprise.

Sous l’Ancien Régime, les corps

professionnels étaient essentiellement mixtes ; ils réunissaient les maîtres, les compagnons et les apprentis exerçant le même métier dans une même ville.

Depuis la loi de 1884, la « mixité » du syndicat (patronat et travailleurs d’une même profession) demeure théoriquement possible : le syndicat mixte fut passionnément désiré par certaines fractions des employeurs catholiques à la fin du XIXe s. En pratique, il s’est formé des syndicats séparés d’employeurs et de salariés, sauf dans le syndicalisme agricole, qui demeura longtemps mixte, mais dominé par les exploitants (pour les syndicats d’employeurs, V. patrons et patronat, professionnelles [organisations], et syndicalisme).

Constitution du syndicat

La constitution du syndicat est libre, il n’est pas nécessaire d’obtenir une autorisation administrative : le dépôt à la mairie des statuts et de la liste des administrateurs, ainsi que le renouvellement de cette formalité en cas de modification des statuts ou de changement d’administrateurs, sont les seules formalités exigées. Les formateurs du syndicat peuvent rédiger des statuts dont le contenu est pratiquement laissé à leur entière discrétion : il y a quelques prohibitions, mais il n’y a pas à proprement parler de statuts types édictés par l’Administration.

Le Code du travail reconnaît le droit d’adhérer, de ne pas adhérer (ou de donner sa démission) à un syndicat, et la Constitution du 27 octobre 1946 fait référence à ce principe dans son préambule, auquel la Constitution de 1958 se réfère à son tour.

Les étrangers peuvent faire partie d’un syndicat, comme les incapables (depuis la loi du 12 mars 1920) et la femme mariée ; les mineurs peuvent y downloadModeText.vue.download 627 sur 627